Programme 2012 d'électrification rurale au titre du FACE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Protection de la nature Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Partenariat pluriannuel 2013-2015 avec la Fédération des producteurs de fruits du Bas-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'aide à l'apiculture alsacienne Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Freddy ZIMMERMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Collège de MARCKOLSHEIM - Cession de terrains au profit de la commune de MARCKOLSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 07/01/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin